Les membres permanents de la Commission sont désignés pour 3 ans.
Les membres non permanents à voix consultative sont désignés pour chaque appels à projets.
► Vous pouvez consulter la composition de ces commissions fixée par arrêtés, parus au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la région Bretagne.
Notes ou arrêtés modifiant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2021)
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 21 novembre 2023.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 29 juin 2023.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 15 novembre 2022.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 5 mai 2022.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 12 avril 2022.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 6 avril 2022.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 24 février 2022.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 10 novembre 2021.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 5 octobre 2021.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 8 septembre 2021.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 7 septembre 2021 après-midi.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 7 septembre 2021 matin.pdf
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 2 septembre 2021.pdf
Arrêtés fixant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2021)
- Arrêté modifiant la Composition de la commission ARS Bretagne (renouvellement) - Arrêté du 2 novembre 2022
- Arrêté modifiant la Composition de la commission ARS Bretagne (renouvellement) - Arrêté du 16 septembre 2022
- Arrêté modifiant la Composition de la commission ARS Bretagne (renouvellement) - Arrêté du 15 avril 2022
- Composition de la commission ARS Bretagne (renouvellement) - Arrêté du 5 juillet 2021
Notes ou arrêtés modifiant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2018)
Arrêtés fixant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2018)
- Composition de la commission ARS Bretagne (arrêté modificatif du 26 septembre 2019 de l'arrêté de renouvellement du 2 mai 2018)
- Composition de la commission ARS Bretagne (renouvellement) - Arrêté du 2 mai 2018
Notes ou arrêtés modifiant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2018)
Notes ou arrêtés modifiant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2015)
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 15 juin 2017
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 27 avril 2017
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 11 octobre 2016
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projets - Commission du 22 septembre 2016 AAP LAM
- Arrêté modifiant la composition de la commission de sélection des appels à projets médico-sociaux placée auprès du directeur général de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Commission du 31 mars 2016
- Arrêté modificatif désignant les membres non permanents pour la commission SSIAD du 07/01/2016
- Arrêté modificatif désignant les membres non permanents pour la commission ACT-LHSS du 08/10/2015
- Arrêté modificatif désignant les membres non permanents pour la commission SESSAD du 17/09/2015
- Note de désignation des membres non permanents pour la commission d'appel à projets portant autorisation du centre régional autisme du 2 avril
- Note de désignation des membres non permanents pour la commission IME-ACT du 05/06/2014
Arrêtés fixant la composition de la commission d'appels à projets ARS seule (renouvellement 2015)
Règlement intérieur
Arrêtés fixant la composition de la commission d'appels à projets ARS-CD 22 (renouvellement 2021)
Arrêtés de désignation des membres non permanents - Commissions ARS-CD 22
Arrêté fixant la composition de la commission d'information et de sélection d'appels à projets ARS-CD des Côtes d’Armor
Règlement Intérieur CISAAP ARS-CD 22
Arrêtés ou notes modifiant la composition de la commission de sélection d'appels à projets ARS-CD Finistère
- Arrêté de désignation des membres non permanents CISAAP du 03 07 2018
- Note de désignation des membres non permanents à la commission du 4 octobre 2016 concernant l'appel à projets relatif à l'installation de 10 places d'accueil de jour pour personnes handicapées vieillissantes sur le territoire de Brest Métropole
- Note de désignation des membres non permanents à la commission du 10 octobre 2014 concernant l'appel à projets relatif à la création de places SAMSAH
Arrêtés de renouvellement fixant la composition de la commission d'information et de sélection d'appels à projets ARS-CD Finistère
- Arrêté de renouvellement de composition de la Commission ARS-CD 29 - 2023
- Arrêté modifiant la composition de la Commission AAP ARS CD 29 - 2018
- Arrêté de composition de la commission ARS Bretagne - Conseil Départemental 29 du 7 juin 2016
Règlement intérieur
Arrêtés ou notes modifiant la composition de la commission de sélection d'appels à projets ARS-CD Ille-et-Vilaine
- Arrêté de désignation des membres non permanents CSAAP ARS CD 35 du 24 novembre 2022
- Arrêté de désignation des membres non permanents CSAAP ARS CD 35 du 15 juin 2018
- Note de désignation des membres non permanents à la commission de sélection d’appel à projets médico-sociaux n°2015-35-01
Arrêtés fixant la composition de la commission d'appels à projets ARS-CD Ille-et-Vilaine (renouvellement)
- Arrêté de renouvellement de composition de la commission des appels à projets ARS Bretagne - Conseil départemental 35 - Arrêté modificatif du 16 avril 2024
- Arrêté modifiant l'arrêté de renouvellement de la composition de la commission des appels à projets ARS Bretagne - CD 35 (arrêté du 8 juin 2018)
- Arrêté de renouvellement de composition de la commission des appels à projets ARS Bretagne - Conseil départemental 35 - Arrêté du 30 novembre 2017
- Arrêté de renouvellement de composition de la commission des appels à projets ARS Bretagne - Conseil départemental 35 - Arrêté du 20 août 2015
Règlement intérieur
Arrêté fixant la composition de la commission d'information et de sélection d'appel à projets ARS-CD Morbihan (5 juin 2018)
Arrêtés ou notes modifiant la composition de la commission de sélection d'appels à projets ARS-CD Morbihan
- Arrêté désignant les membres non permanents CSAAP ARS CD 56 du 29 juin 2018
- Arrêté CSAAP-Membres non permanents du 22 juin 2015
- Composition de la commission ARS Bretagne - Conseil général 56 - Arrêté modificatif du 18 septembre 2014