Consultez l'ensemble des appels à projets et des appels à candidatures de l'ARS Bretagne :
L’ARS Bretagne accompagne en 2018 des SSIAD des secteurs personnes âgées/ personnes handicapées et SPASAD (sur l’activité SSIAD) de la région Bretagne ...
Suite à la nouvelle politique d’accompagnement des projets de maisons de santé sur la région Bretagne, l’ARS souhaite proposer un nouveau panel de pre ...
Les calendriers prévisionnels des appels à projets ont une valeur indicative, Ils peuvent être révisés en cours d'année en cas de modification substan ...
La Commission des Usagers a été instituée par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016. Elle remplace la commission des re ...
La commission de sélection d'appels à projets médico-sociaux se prononce sur le classement des projets. Elle a un rôle consultatif. En fonction de ...
Deux décrets (D2010-904 et D2010-906) et deux arrêtés du 2 août 2010, fixant les modalités d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique d ...
La Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) s’applique, sous certaines conditions, aux victimes d’un dommage imputab ...
Appels à projets
