Appels à projets et candidatures

L’ARS Bretagne lance un appel à projets pour la création de 16 places d’Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT) classiques et sécables avec u ...

L’ARS Bretagne lance un appel à candidatures pour l’attribution du forfait « habitat inclusif » finançant le projet de vie sociale et partagée. ...

L'agence régionale de santé Bretagne lance un appel à projets pour le financement d'actions dans le cadre du fonds national de lutte contre les addict ...

Avis d’appel à candidatures pour désigner en Bretagne (4 départements) les personnes ou organismes habilités pour la surveillance entomologique des in ...

L’ARS Bretagne lance un appel à candidature pour l’identification et la solvabilisation de places d’hébergement temporaire en EHPAD dédiées à la sorti ...

En 2019, l'ARS Bretagne et la DRAC Bretagne renouvellent l'appel à projets culture & santé. En effet, la culture est considérée comme une contribution ...

Le surcroît de recettes résultant de la baisse de l’accidentologie, en lien avec la diminution de la vitesse autorisée à 80 km/heure sur certaines rou ...

Les calendriers prévisionnels des appels à projets ont une valeur indicative, Ils peuvent être révisés en cours d'année en cas de modification substan ...

La commission d'information et de sélection d'appels à projets médico-sociaux se prononce sur le classement des projets. Elle a un rôle consultatif ...

Deux décrets (D2010-904 et D2010-906) et deux arrêtés du 2 août 2010, fixant les modalités d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique d ...

La Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) s’applique, sous certaines conditions, aux victimes d’un dommage imputab ...