Consultez l'ensemble des appels à projets et des appels à candidatures de l'ARS Bretagne :
La création d’un fonds d'innovation organisationnelle en psychiatrie a été annoncée en septembre 2018 dans le cadre de la stratégie "Ma santé 2022". I ...
L’ARS Bretagne lance un appel à candidatures pour à soutenir les établissements et services médico-sociaux (pour personnes en situation de handicap et ...
La structuration d’une offre régionale de réhabilitation psychosociale fait partie des évolutions indispensables pour améliorer les parcours de santé ...
Aappel à projets médico-social portant sur le développement de prestations en milieu ordinaire en service d’éducation spéciale et de soins à domicile ...
La Commission des Usagers (CDU) a été instituée par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016. Elle prévoit, de façon systé ...
L’ARS Bretagne lance sur le territoire de la région un appel à candidatures pour l’expérimentation de places de SSIAD/SPASAD (partie soin) dites « ren ...
En 2019, l'ARS Bretagne et la DRAC Bretagne renouvellent l'appel à projets culture & santé. En effet, la culture est considérée comme une contribution ...
Le surcroît de recettes résultant de la baisse de l’accidentologie, en lien avec la diminution de la vitesse autorisée à 80 km/heure sur certaines rou ...
Les calendriers prévisionnels des appels à projets ont une valeur indicative, Ils peuvent être révisés en cours d'année en cas de modification substan ...
La commission d'information et de sélection d'appels à projets médico-sociaux se prononce sur le classement des projets. Elle a un rôle consultatif ...
Deux décrets (D2010-904 et D2010-906) et deux arrêtés du 2 août 2010, fixant les modalités d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique d ...
La Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) s’applique, sous certaines conditions, aux victimes d’un dommage imputab ...
Appels à projets
