Appels à projets et candidatures

Les établissements publics de santé bretons renouvellement leur conseil de surveillance. Institués par la loi HPST, les conseils de surveillance des é ...

L’ARS Bretagne accompagne en 2020 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap au travers de l’app ...

La feuille de route « accélérer le virage numérique » prévoit la création d’un réseau national de structures de santé dites « 3.0 », véritables accélé ...

En 2019, l'ARS Bretagne et la DRAC Bretagne renouvellent l'appel à projets culture & santé. En effet, la culture est considérée comme une contribution ...

Le surcroît de recettes résultant de la baisse de l’accidentologie, en lien avec la diminution de la vitesse autorisée à 80 km/heure sur certaines rou ...

Les calendriers prévisionnels des appels à projets ont une valeur indicative, Ils peuvent être révisés en cours d'année en cas de modification substan ...

La commission d'information et de sélection d'appels à projets médico-sociaux se prononce sur le classement des projets. Elle a un rôle consultatif ...

Deux décrets (D2010-904 et D2010-906) et deux arrêtés du 2 août 2010, fixant les modalités d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique d ...

La Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) s’applique, sous certaines conditions, aux victimes d’un dommage imputab ...