Les équipements et activités autorisés dans ces structures
Un équipement matériel lourd (EML) est un appareil de haute technicité et de coût élevé à usage médical pour le diagnostic ou le traitement. Les différents EML autorisés par l’ARS sont les suivants :
- le scanographe à utilisation médicale ;
- l’IRM : Imagerie à Résonance Magnétique nucléaire ;
- la caméra à scintillation avec ou sans détecteur d’émission de positons ;
- le TEP : Tomographe à Emission de Positons.
Quant aux activités de soins autorisées, il s’agit :
- du traitement du cancer (pratique thérapeutique de la radiothérapie externe et de la curiethérapie) ;
- de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie.
Au même titre que les établissements de santé, les cabinets de radiologie et radiothérapies privés autorisés à exploiter des EML contractualisent avec l’ARS
Le contrat a pour objet de fixer les engagements liés à l’exploitation d’équipements matériels lourds ou à l’activité de soins autorisée (traitement du cancer). Il porte sur des orientations stratégiques relatives à :
- la réponse aux besoins en soins de la population ;
- la garantie de coopération avec les sites d’urgence ;
- la recherche d’une utilisation partagée des équipements installés ;
- la promotion de la diffusion des techniques.
