Appel à manifestation d'intérêts pour structurer une offre de SMR post-AVC intermédiaire

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt

Afin d’améliorer la fluidité et la qualité des parcours de soins après un accident vasculaire cérébral (AVC), l’ARS Bretagne lance un appel à manifestation d’intérêt (AMI) régional visant à soutenir le développement d’une offre de Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) post-AVC intermédiaire. Ce dispositif permettra d’accompagner des projets innovants au service des patients bretons.

Répondre à un besoin identifié sur les parcours post-AVC

Les travaux régionaux conduits ces dernières années sur les parcours AVC ont mis en évidence plusieurs constats partagés : des disparités territoriales d’accès aux unités neurovasculaires et aux structures de réadaptation spécialisées, des tensions capacitaires sur les filières d’aval, ainsi qu’un besoin de clarification des niveaux de prise en charge post-aiguë.

Ils ont également souligné l’existence d’un public de patients ayant subi un AVC qui ne relève pas, ou pas encore, d’une prise en charge intensive en SMR système nerveux spécialisé, tout en nécessitant un accompagnement rééducatif et/ou de soins renforcé comparativement auSMR polyvalent ou gériatrique conventionnel.

Pour répondre à cette situation, l’ARS Bretagne souhaite favoriser l’émergence d’une offre intermédiaire de SMR post-AVC situé au sein des SMR polyvalent ou gériatrique, positionnée entre le SMR système nerveux spécialisé et le SMR polyvalent ou gériatrique.

Sécuriser et fluidifier les parcours de réadaptation

Cette offre intermédiaire vise à mieux répondre aux besoins des patients présentant un potentiel de récupération significatif mais dont l’état clinique, la fatigabilité ou les comorbidités ne permettent pas une rééducation intensive.

Les projets retenus devront contribuer à :

  • améliorer l’adéquation entre les besoins de soins, le potentiel de récupération et l’intensité de rééducation proposée ;
  • éviter les orientations par défaut ;
  • renforcer la coordination entre les acteurs des filières AVC ;
  • faciliter les transitions entre les établissements de court séjour, les SMR, l’HAD, les professionnels de ville et les structures d’aval ;
  • objectiver les moyens nécessaires à ce niveau intermédiaire de prise en charge afin d’éclairer les futures orientations régionales.

Cet appel à manifestation d’intérêt s’inscrit dans une démarche expérimentale. Il ne crée pas une nouvelle mention de SMR et ne modifie pas le régime des autorisations existantes et n’a pas pour objet de financer des développements capacitaires.

Qui peut candidater ?

L’AMI est ouvert aux établissements de santé autorisés en SMR adultes, mention polyvalente et/ou gériatrique, souhaitant structurer une unité ou un secteur identifié « post-AVC » en articulation avec les filières AVC et les SMR système nerveux de leur territoire.

Les projets devront s’appuyer sur une dynamique territoriale associant notamment :

  • les établissements MCO adresseurs ;
  • les SMR système nerveux de recours ;
  • les structures d’hospitalisation à domicile (HAD) ;
  • les acteurs du milieu ambulatoire 

Dépôt du dossier 

Les dossiers de candidatures sont à remplir sur la plateforme "Démarches numériques" au plus tard le 30 septembre 2026 :

Candidater à l'AMI sur Démarches numériques

Calendrier

  • Lancement de l’AMI : juin 2026
  • Date limite de dépôt des candidatures : 30 septembre 2026
  • Instruction des dossiers : octobre 2026
  • Notification des résultats : novembre 2026

Aller plus loin

Contact

Pour toute question relative à cet appel à manifestation d’intérêt :