Consultez l'ensemble des appels à projets et des appels à candidatures de l'ARS Bretagne :
L’Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), avec le soutien de l’Autorité ...
L’Agence Régionale de Santé de Bretagne et les Unions Régionales des Professionnels de Santé (URPS) de Bretagne en lien avec la Société Bretonne de ...
Dans le cadre de la stratégie nationale d’amélioration de la qualité de vie au travail lancée par la Ministre des Solidarités et de la Santé, en direc ...
Les calendriers prévisionnels des appels à projets ont une valeur indicative, Ils peuvent être révisés en cours d'année en cas de modification substan ...
La commission d'information et de sélection d'appels à projets médico-sociaux se prononce sur le classement des projets. Elle a un rôle consultatif ...
Deux décrets (D2010-904 et D2010-906) et deux arrêtés du 2 août 2010, fixant les modalités d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique d ...
La Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) s’applique, sous certaines conditions, aux victimes d’un dommage imputab ...
Appels à projets
