Les établissements faisant face à des difficultés pour disposer d’un temps de médecin coordonnateur sur site, obligatoire pour l'ensemble des EHPADs, font occasionnellement appel aux services de médecins situés à distance, dans le cadre de nouvelles organisations alternant visites sur site et activités réalisées en distanciel, ou de services dits de "télé-coordination médicale".
La télé coordination médicale désigne dans ce contexte la pratique de certaines des missions du médecin coordonnateur en distanciel, en s’appuyant sur des technologies de l’information et de la communication.
Les modalités de cet exercice dématérialisé des missions du médecin coordonnateur sont désormais encadrées par le décret du 4 septembre 2025 modifiant le Code de l'Action Sociale et des Familles, et l'arrêté du 21 juillet 2026, et soumises à une déclaration obligatoire auprès de l'Agence Régionale de Santé.
- Dans quelles conditions peut-on recourir à la télé coordination médicale ?
- Quelles sont les exigences de la règlementation ?
- Quelles missions du médecin coordonnateur sont réalisables à distance ?
- Comment installer un dispositif de télé coordination dans l'établissement ?
Ce guide régional synthétise les exigences applicables et apporte des recommandations sur les conditions et les modalités de recours à cette pratique.
