Mardi 17 octobre 2023 : les membres de la CRSA se sont réunis en séance plénière au pôle Saint Hélier (Rennes)
La matinée était consacré à l’avis règlementaire sur le PRS3 et l’après-midi sur le PRSE4.
Près de 80 membres se sont déplacés et ont pris part aux échanges à l’occasion de ce temps fort de la démocratie sanitaire bretonne.
Pascal Royer : "l’usager doit avoir la capacité d’être acteur et responsable de sa santé"
Président de la Commission spécialisée Droits des usagers (CSDU), Pascal Royer a conduit les travaux de l’instance lors de l’élaboration du Projet régional de santé 3 (PRS3). S’il souligne la pleine association des usagers, il demeure vigilant quant à la place de la démocratie en santé dans le système de soins. Selon lui, il faut rendre l’usager acteur et décisionnaire de son parcours de soin.
Projet régional de santé : les commissions spécialisées de la CRSA préparent l'avis réglementaire
Dans le prolongement des Conseils Territoriaux de Santé (CTS), les commissions spécialisées de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) se mobilisent en faveur de la politique de santé régionale. Elles se sont réunies pour travailler sur Projet régional de santé 3 (PRS) et formuler leur avis. Ce dernier prépare l’avis règlementaire qui sera rendu par la CRSA le 17 octobre prochain.
Ces travaux ont été l’occasion d’exprimer des vœux et recommandations pour la mise en œuvre de la politique de santé pour les années à venir.
Septembre 2023 - Projet régional de Santé : "la promotion de la santé et de la prévention irrigue les différents thèmes et sujets !"
Sophie Frain, Présidente de la commission spécialisée prévention (CSP) revient sur l’élaboration du Projet régional de santé. Les membres de la CSP ont pu affirmer l’importance de la prévention et de la promotion de la santé avec une attention particulière sur les problématiques de santé environnementale. La CSP a aussi tout mis en œuvre pour favoriser l’appropriation collective de ces enjeux.
Septembre 2023 - Les Conseils Territoriaux de Santé préparent l'avis de la CRSA
En ce mois de septembre, les instances de démocratie en santé bretonne sont fortement mobilisées en faveur de la politique de santé régionale. Les CTS se réunissent notamment pour exprimer leur avis sur le Projet Régional de Santé 2023-2028.
Leurs contributions permettront d'alimenter les travaux des commissions spécialisées et l'assemblée plénière de la CRSA, appelée à rendre un avis règlementaire le 17 octobre prochain.
20 juillet - Projet régional de santé : la consultation est lancée
Véritable feuille de route pour la santé en Bretagne, le projet régional de santé de 3e génération formule des orientations et des objectifs concrets afin de faire évoluer le système de santé au regard des besoins des bretons pour les 5 prochaines années.
À l’issue des travaux d'élaboration et de concertation engagés début 2023, l’ARS Bretagne lance la phase de consultation réglementaire du Projet régional de santé 2023-2028 le 20 juillet 2023, pour une durée de 3 mois, avant sa publication officielle en octobre 2023.
La consultation réglementaire consiste à recueillir les avis obligatoires :
- de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA),
- des Conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie,
- du Préfet de région,
- des collectivités territoriales,
- du Conseil de surveillance de l’ARS.
Durant cette période, le projet régional de santé est consultable par les partenaires de l’ARS et les Bretons, qui peuvent en prendre connaissance et faire part de leurs réactions le cas échéant.
4 juillet - La conférence régionale de la santé et de l'autonomie se penche sur le projet régional de santé
Mardi 4 juillet, les membres de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) étaient réunis en formation plénière pour contribuer au Projet Régional de Santé 2023-2028 (PRS3).
30 juin - La Direction adjointe de l'hospitalisation présente les grands principes des autorisations sanitaires
Vendredi 30 juin matin, la direction adjointe hospitalisation de l'ARS Bretagne a présenté aux membres de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie et des conseils territoriaux de santé les grands principes des autorisations sanitaires.
30 Juin - La conférence régionale de santé attend "un projet régional de santé compris de la population et que les professionnels s'approprient
Roland Ollivier est Président de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie depuis la fin de l’année 2021. Au même moment débutaient les travaux liés à l’élaboration du projet régional de santé 2023/2028. Dans un contexte sanitaire particulier, il a, dès le départ, tout mis en œuvre pour que la voix de l’instance qu’il dirige, et plus globalement celle des instances de la démocratie en santé, soit entendue. Une mobilisation qui porte ses fruits…
26 juin - L'ARS Bretagne présente les OQOS aux bureaux des CTS et membres la commission permanente de la CRSA
Malik LAHOUCINE, Directeur général adjoint de l’ARS Bretagne, Anne Marie LORHO, Directrice adjointe hospitalisation et Estelle AVISSE, Responsable du pôle autorisations, présentaient aux membres de la commission permanente de la CRSA et aux membres des bureaux des 7 CTS bretons les propositions d’objectifs quantifiés de l’offre de soins, par activité de soins du PRS 2023/2028.
15 juin - La démocratie en santé est mobilisée pour contribuer à l’élaboration du Projet Régional de Santé (PRS)
Courant juin, les commissions spécialisées de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) se réunissent pour travailler leurs contributions au Projet Régional de Santé breton en cours d’élaboration.
11 mai - Elise Noguera : "Le projet régional de santé est un remarquable exercice de concertation"
Elise Noguéra a pris ses fonctions au moment où les travaux sur le 3e projet régional de santé 2023 / 2028 démarraient. La nouvelle Directrice générale de l’ARS Bretagne y voit l’opportunité de se saisir rapidement des enjeux régionaux et de fixer les priorités pour les cinq ans à venir. C’est aussi l’occasion de mener un exercice de démocratie sanitaire, s’appuyant sur la dynamique des acteurs.
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24, 29 et 30 mars : premières réunions des instances de concertation départementales
Elise NOGUERA et les directeurs départementaux ont présentés aux élus (Conseil régional, Conseils départementaux, présidents des EPCI, représentants des Maires par département, et parlementaires) les orientations stratégiques du PRS3
21 mars 2023 : présentation du sommaire du PRS3 à la CRSA
Première CRSA plénière pour la nouvelle Directrice générale de l’ARS Bretagne. A cette occasion, elle a présenté sa vision de la démocratie en santé, "maillon essentiel de la politique de santé" ; "Je crois énormément aux vertus du dialogue, de l'écoute, de la concertation".
C’est selon ces principes que l’ARS Bretagne construit actuellement – avec les acteurs - le projet régional de santé 3 et le plan régional santé environnement 4. Le projet régional de santé se construit après une consultation citoyenne organisée auprès des habitants de la région et il intégrera les contributions de la conférence régionale de santé et de l’autonomie, tout comme le futur plan régional santé environnement.
07 mars 2023 : échanges autour des objectifs avec les URPS Bretons
Elise NOGUERA a rencontré les URPS Bretons (chirurgiens-dentistes, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, médecins, orthophonistes, pharmaciens et sages-femmes) Ils ont notamment échangé sur les objectifs du prochain PRS.
Janvier à mars 2023 : présentation de la méthodologie aux Conseils Territoriaux de Santé
Jeudi 9 février 2023, présentation au Conseil territorial de Santé Saint-Malo-Dinan
17 janvier 2023 : présentation de la méthodologie à la CRSA
Au terme d’une journée de travail consacrée au diagnostic du PRS 3, l’ARS Bretagne a présenté aux membres de la CRSA la méthodologie retenue, les modalités de concertation envisagées, ainsi que le calendrier prévisionnel jusqu’à la publication du prochain PRS en novembre 2023.
L’ARS Bretagne poursuivra cette dynamique de présentation et de mobilisation au cours du premier trimestre, notamment vers les conseils de territoriaux de santé ou ses nombreux partenaires institutionnels.
