En Bretagne, les enseignements issus des inspections contribuent également à mieux connaître les enjeux rencontrés sur le terrain et à nourrir les actions régionales en faveur de la qualité.
Qu'est-ce qu'une inspection ?
Une inspection est une mission réalisée par des agents habilités de l'ARS afin de vérifier qu'un établissement, un service ou un professionnel respecte les règles qui s'appliquent à son activité.
Selon son objet, elle peut porter sur l'organisation de la structure, la qualité et la sécurité des prises en charge, le respect des droits des usagers ou les conditions de fonctionnement. Les inspecteurs analysent des documents, visitent les locaux, rencontrent les professionnels et peuvent échanger avec les personnes accompagnées ou leurs représentants.
Les inspections peuvent être programmées dans le cadre des priorités nationales ou régionales, ou être réalisées à la suite d'une plainte, d’une réclamation ou d'un événement nécessitant des vérifications.
À quoi sert une inspection ?
L'inspection-contrôle est l'un des leviers dont dispose l'ARS pour exercer ses missions de régulation. Elle ne se substitue pas aux démarches de qualité mises en œuvre par les établissements ; elle intervient lorsque les circonstances le justifient afin d'objectiver une situation, d'apprécier les risques et, le cas échéant, de mettre en œuvre les suites prévues par la réglementation.
En Bretagne : valoriser les enseignements des inspections
Chaque inspection apporte des enseignements qui dépassent la seule situation de l'établissement concerné. L'ARS Bretagne valorise progressivement ces constats à travers :
des bilans régionaux (par exemple les campagnes d'inspection en EHPAD) ;
la publication des décisions prévues dans le cadre de la politique nationale de transparence ;
des pages thématiques présentant les principales campagnes d'inspection ;
le partage des enseignements afin d'alimenter les politiques régionales qualité de l’ARS Bretagne.
